Comite Local de la Fnaca de Saint-Sorlin en Bugey - Sainte Julie
Armée et anciens combattantsÀ propos
En cas de départ du comité pour une cause quelconque, les adhérents ne pourront prétendre à aucun droit sur les biens de celui-ci. En cas de dissolution, les biens de l'association seront attribués conformément à la loi, pour moitié au CCAS de Saint Sorlin en Bugey et pour moitié au CCAS de Sainte Julie.
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- Saint-Sorlin-En-Bugey
- mairie, ..., 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey